56154_PLU_20230628

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PEILLAC"


Informations

Nom du document DU_56154
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PEILLAC
Maillage 56154 PEILLAC
Source Téléversement
Téléversé le 24/07/2023 à 16:29
Publié le 25/07/2023 à 09:46
Mis à jour le 25/07/2023 à 09:46
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 56154_PLU_20230628
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-862be612a57f42309c894f220a39f831
Producteur Agence d'Attractivité et de Développement

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PEILLAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 56154
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-2.2694561,47.6922875,-2.1609633,47.7454427]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 25/07/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
56154_procedure_20230628.pdf Procédure
56154_rapport_20230628.pdf Rapport
56154_padd_20230628.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
56154_reglement_20230628.pdf Règlement écrit
56154_reglement_graphique_0_20230628.pdf Tableau d’assemblage
56154_reglement_graphique_1_20230628.pdf Règlement graphique 1
56154_reglement_graphique_2_20230628.pdf Règlement graphique 2
56154_info_surf_38_00_20230628.pdf Secteurs d'information sur les sols
56154_plan_sup_20230628.pdf Plan sup
56154_orientations_amenagement_1_20230628.pdf OAP 1
56154_orientations_amenagement_20230628.pdf OAP
56154_orientations_amenagement_2_20230628.pdf OAP 2
56154_orientations_amenagement_3_20230628.pdf OAP 3
56154_orientations_amenagement_4_20230628.pdf OAP 4

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Agence d'Attractivité et de Développement
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@redon-attractivte.bzh
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@redon-attractivte.bzh


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.