07059_PLU_20170124

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de CHATEAUBOURG"



Informations

Nom du document DU_07059
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de CHATEAUBOURG
Maillage 07059 CHATEAUBOURG
Source Téléversement
Téléversé le 06/08/2021 à 10:45
Publié le 06/08/2021 à 11:41
Mis à jour le 06/08/2021 à 11:41
Statut
Version 3
Nom de l'archive 07059_PLU_20170124
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-863238e0de046eac3bf91c9e48832b7e
Producteur Mairie de Chateaubourg

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHATEAUBOURG. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 07059
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 06/08/2021.
Emprise [4.7978192,44.9530375,4.8541527,45.0021064]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/08/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
07059_procedure_20170124.pdf Procédure
07059_rapport_20170124.pdf Rapport
07059_padd_20170124.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
07059_prescription_surf_02_00_20170124.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
07059_reglement_20170124.pdf Règlement écrit
07059_reglement_graphique_1_20170124.pdf Règlement graphique 1
07059_reglement_graphique_2_20170124.pdf Règlement graphique 2
07059_plan_sup_20170124.pdf Plan sup
07059_orientations_amenagement_18_00_20170124.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Chateaubourg
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 07059 CHATEAUBOURG depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.