51663_PLU_20231025

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MAGENTA"



Informations

Nom du document DU_51663
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MAGENTA
Maillage 51663 MAGENTA
Source Téléversement
Téléversé le 13/03/2024 à 11:30
Publié le 14/03/2024 à 10:04
Mis à jour le 14/03/2024 à 10:04
Statut
Version 4
Nom de l'archive 51663_PLU_20231025
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-86505aa3dfbc8322f5bc13001ef0fba0
Producteur Epernay Agglo Champagne

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MAGENTA. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 51663
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [3.959508,49.0465441,3.9736573,49.0607935]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 14/03/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
51663_procedure_20231025.pdf Procédure
51663_rapport_1_20231025.pdf Partie 1
51663_rapport_2_20231025.pdf Partie 2
51663_padd_20231025.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
51663_reglement_20231025.pdf Règlement écrit
51663_reglement_graphique_20231025.pdf Règlement graphique
51663_info_lin_19_01_aep_20231025.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (aep)
51663_info_lin_19_01_annexe_sanitaire_20231025.pdf Info lin 19 01 annexe sanitaire
51663_info_lin_19_01_asst_20231025.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (asst)
51663_info_surf_04_00_20231025.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
51663_info_surf_14_00_20231025.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
51663_info_surf_99_00_ap_cloture_facade_permis_demolir_20231025.pdf Info surf 99 00 ap cloture facade permis demolir
51663_info_surf_99_00_prediag_zdh_20231025.pdf Info surf 99 00 prediag zdh
51663_liste_annexes_20231025.pdf Liste annexes
51663_liste_sup_20231025.pdf Liste sup
51663_plan_sup_20231025.pdf Plan sup
51663_orientations_amenagement_18_00_20231025.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.