45346_PLU_20220524

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de VITRY-AUX-LOGES"


Informations

Nom du document DU_45346
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de VITRY-AUX-LOGES
Maillage 45346 VITRY-AUX-LOGES
Source Téléversement
Téléversé le 26/07/2022 à 13:11
Publié le 26/07/2022 à 17:19
Mis à jour le 26/07/2022 à 17:19
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 45346_PLU_20220524
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-8678ee95b461c2ce53e1dfa07ab52ef0
Producteur Parentheses Urbaines

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VITRY-AUX-LOGES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 45346
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 26/07/2022.
Emprise [2.1827243,47.9018142,2.3263241,47.9634716]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/07/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
45346_procedure_20220524.pdf Procédure
45346_rapport_1_20220524.pdf Partie 1
45346_padd_20220524.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
45346_reglement_20220524.pdf Règlement écrit
45346_reglement_graphique_1_20220524.pdf Règlement graphique 1
45346_reglement_graphique_2_20220524.pdf Règlement graphique 2
45346_info_lin_19_01_20220524.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
45346_info_surf_99_00_2_20220524.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
45346_liste_sup_20220524.pdf Liste sup
46346_info_surf_99_00_1_20220524.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
45346_orientations_amenagement_1_20220524.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Parentheses Urbaines
Téléphone : Aucun
Courriel : seb.bdx.vd@gmail.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : seb.bdx.vd@gmail.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.