57481_PLU_20240123

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTOIS-LA-MONTAGNE"



Informations

Nom du document DU_57481
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTOIS-LA-MONTAGNE
Maillage 57481 MONTOIS-LA-MONTAGNE
Source Téléversement
Téléversé le 13/03/2024 à 08:50
Publié le 13/03/2024 à 09:35
Mis à jour le 13/03/2024 à 09:35
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 57481_PLU_20240123
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-867ff5cf936d28fc2d3acce9d9c8c1ee
Producteur Mairie de Montois-la-Montagne

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTOIS-LA-MONTAGNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 57481
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [5.9980573,49.2075671,6.0518265,49.2458875]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 13/03/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
57481_procedure_20240123.pdf Procédure
57481_rapport_1_20240123.pdf Partie 1
57481_rapport_2_20240123.pdf Partie 2
57481_rapport_3_20240123.pdf Partie 3
57481_rapport_4_20240123.pdf Partie 4
57481_rapport_5_20240123.pdf Partie 5
57481_rapport_6_20240123.pdf Partie 6
57481_padd_20240123.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
57481_prescription_surf_02_01_20240123.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
57481_prescription_surf_05_00_20240123.pdf Emplacement réservé
57481_prescription_surf_07_00_20240123.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
57481_reglement_20240123.pdf Règlement écrit
57481_reglement_graphique_1_20240123.pdf Règlement graphique 1
57481_reglement_graphique_2_20240123.pdf Règlement graphique 2
57481_avis_MRAE_20240123.pdf Avis MRAE
57481_info_lin_19_01_20240123.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
57481_info_surf_14_00_20240123.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
57481_liste_lotissement_20240123.pdf Liste lotissement
57481_liste_sup_20240123.pdf Liste sup
57481_plan_sup_20240123.pdf Plan sup
57481_orientations_amenagement_1_20240123.pdf OAP 1
57481_orientations_amenagement_2_20240123.pdf OAP 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.