62358_PLU_20180614

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de FRESNOY-EN-GOHELLE"


Informations

Nom du document DU_62358
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de FRESNOY-EN-GOHELLE
Maillage 62358 FRESNOY-EN-GOHELLE
Source Téléversement
Téléversé le 24/12/2021 à 11:12
Publié le 24/12/2021 à 11:26
Mis à jour le 24/12/2021 à 11:26
Statut
Version 1
Nom de l'archive 62358_PLU_20180614
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-868cd532502501e9604046651cc7850e
Producteur Commune de Fresnoy-en-Gohelle

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FRESNOY-EN-GOHELLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 62358
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 24/12/2021.
Emprise [2.8801558,50.3585671,2.9120345,50.3789313]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/12/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
62358_procedure_20180614.pdf Procédure
62358_rapport_20180614.pdf Rapport
62358_padd_20180614.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
62358_prescription_surf_05_00_20180614.pdf Emplacement réservé
62358_reglement_20180614.pdf Règlement écrit
62358_reglement_graphique_20180614.pdf Règlement graphique
62358_annexes_sanitaires_20180614.pdf Annexes sanitaires
62358_info_surf_04_00_20180614.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
62358_liste_sup_20180614.pdf Liste sup
62358_plan_sup_20180614.pdf Plan sup
62358_reseau_eau_potable_20180614.pdf Reseau eau potable
62358_orientations_amenagement_20180614.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Fresnoy-en-Gohelle
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@fresnoyengohelle.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@fresnoyengohelle.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.