63315_PLU_20240926

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-AMANT-TALLENDE"


Informations

Nom du document DU_63315
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-AMANT-TALLENDE
Maillage 63315 SAINT-AMANT-TALLENDE
Source Téléversement
Téléversé le 07/04/2025 à 09:47
Publié le 07/04/2025 à 10:39
Mis à jour le 07/04/2025 à 10:39
Statut
Version 6
Nom de l'archive 63315_PLU_20240926
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-86a03cffb4a0322fdaa785d95c884bad
Producteur MOND'ARVERNE COMMUNAUTE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-AMANT-TALLENDE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 63315
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.0970107,45.6518664,3.1241146,45.6834831]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/09/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
63315_procedure_20240926.pdf Procédure
63315_rapport_20240926.pdf Rapport
63315_padd_20240926.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
63315_prescription_surf_05_20240926.pdf Emplacement réservé
63315_reglement_20240926.pdf Règlement écrit
63315_reglement_graphique_20240926.pdf Règlement graphique
63315_annexes_sanitaires_20240926.pdf Annexes sanitaires
63315_info_surf_04_20240926.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
63315_info_surf_15_20240926.pdf Zone agricole protégée
63315_info_surf_19_20240926.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
63315_info_surf_19_aep_20240926.pdf Info surf 19 aep
63315_info_surf_26_1_20240926.pdf Info surf 26 1
63315_info_surf_SRCE_20240926.pdf Info surf SRCE
63315_info_surf_argile_20240926.pdf Info surf argile
63315_info_surf_mvt_terrain_20240926.pdf Info surf mvt terrain
63315_liste_sup_20240926.pdf Liste sup
63315_plan_sup_20240926.pdf Plan sup
63315_regles_lotissements_20240926.pdf Regles lotissements

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : MOND'ARVERNE COMMUNAUTE
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@mond-arverne.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@mond-arverne.fr


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Procédures en cours

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