89463_PLU_20181001

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VILLENEUVE-SAINT-SALVES"



Informations

Nom du document DU_89463
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VILLENEUVE-SAINT-SALVES
Maillage 89463 VILLENEUVE-SAINT-SALVES
Source Téléversement
Téléversé le 24/04/2023 à 17:41
Publié le 24/04/2023 à 17:57
Mis à jour le 24/04/2023 à 17:57
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 89463_PLU_20181001
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-86a12384e037c07cde53c6bf9e077c03
Producteur Communauté de l'auxerrois

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VILLENEUVE-SAINT-SALVES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 89463
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2018 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.6176626,47.829163,3.6662081,47.8715553]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/04/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
89463_procedure_20181001.pdf Procédure
89463_rapport_20181001.pdf Rapport
89463_padd_20181001.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
89463_reglement_20181001.pdf Règlement écrit
89463_reglement_graphique_20181001.pdf Règlement graphique
89463_info_lin_19_aep_20181001.pdf Info lin 19 aep
89463_info_lin_19_eu_20181001.pdf Info lin 19 eu
89463_info_surf_04_20181001.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
89463_info_surf_14_voie_sonore_20181001.pdf Info surf 14 voie sonore
89463_info_surf_19_defense_incendie_20181001.pdf Info surf 19 defense incendie
89463_info_surf_21_PPRi_20181001.pdf Info surf 21 PPRi
89463_info_surf_99_argiles_20181001.pdf Info surf 99 argiles
89463_liste_sup_20181001.pdf Liste sup
89463_orientations_amenagement_20181001.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de l'auxerrois
Téléphone : 0386722060
Courriel : contact@agglo-auxerrois.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 0386722060
Courriel : contact@agglo-auxerrois.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.