25014_PLU_20230929

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AMAGNEY"



Informations

Nom du document DU_25014
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AMAGNEY
Maillage 25014 AMAGNEY
Source Téléversement
Téléversé le 07/11/2023 à 16:58
Publié le 07/11/2023 à 17:13
Mis à jour le 07/11/2023 à 17:13
Statut Publié
Version 10
Nom de l'archive 25014_PLU_20230929
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-86a1a9413aa93212b6c20ce7652622a2
Producteur Grand Besancon Métropole

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'AMAGNEY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 25014
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.1034511,47.2899687,6.1908337,47.3183612]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/11/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
25014_procedure_20230929.pdf Procédure
25014_rapport_20230929.pdf Rapport
25014_padd_20230929.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
25014_reglement_20230929.pdf Règlement écrit
25014_reglement_graphique_2000_20230929.pdf Règlement graphique 2000
25014_reglement_graphique_5500_20230929.pdf Règlement graphique 5500
25014_Annexe_faune_flore_20230929.pdf Annexe faune flore
25014_DPU_20230929.pdf DPU
25014_annexe_graphique_6000_20230929.pdf Annexe graphique 6000
25014_arrete_biotope_20230929.pdf Arrete biotope
25014_arrete_classement_bruit_voie_routiere_20230929.pdf Arrete classement bruit voie routiere
25014_ass_plan_zonage_20230929.pdf Ass plan zonage
25014_expertises_ecologiques_20230929.pdf Expertises ecologiques
25014_plan_SUP_20230929.pdf Plan SUP
25014_taxe_amenagement_20230929.pdf Taxe amenagement
25014_orientations_amenagement_20230929.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Grand Besancon Métropole
Téléphone : Aucun
Courriel : plui@grandbesancon.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : plui@grandbesancon.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.