200027134_SCOT_20200930

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) ELARGI DU BERGERACOIS"


Informations

Nom du document scot_200027134
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) ELARGI DU BERGERACOIS
Maillage scot_200027134 SCOT ELARGI DU BERGERACOIS
Source Téléversement
Téléversé le 22/03/2021 à 16:33
Publié le 23/03/2021 à 11:26
Mis à jour le 23/03/2021 à 11:26
Statut
Version 1
Nom de l'archive 200027134_SCOT_20200930
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-86bb752a28acbd9776b510fcd7f6180b
Producteur Syndicat de Cohérence Territoriale du Bergeracois

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Schéma de cohérence territoriale approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de SCOT ELARGI DU BERGERACOIS. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200027134
  • -
  • SCOT
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 23/03/2021.
Emprise [0.2139617,44.5974638,0.9944193,45.0026844]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 23/03/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
200027134_procedure_20200930.pdf Procédure
200027134_doo_20200930.pdf Document d'orientation et d'objectifs
200027134_padd_20200930.pdf Projet d'aménagement et de développement durable
200027134_rapport_20200930.pdf Rapport

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Syndicat de Cohérence Territoriale du Bergeracois
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@sycoteb.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@sycoteb.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.