76515_PLU_20200924

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de QUIBERVILLE"



Informations

Nom du document DU_76515
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de QUIBERVILLE
Maillage 76515 QUIBERVILLE
Source Téléversement
Téléversé le 28/12/2020 à 15:10
Publié le 28/12/2020 à 15:54
Mis à jour le 28/12/2020 à 15:54
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 76515_PLU_20200924
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-86c7844941374a0cacafe72d72593540
Producteur Communauté de Communes Terroir de Caux

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de QUIBERVILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 28/12/2020.
Emprise [0.8017122,49.8864124,0.9381725,50.0981504]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2500
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/12/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
76515_procedure_20200924.pdf Procédure
76515_rapport_20200924.pdf Rapport
76515_padd_20200924.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
76515_reglement_20200924.pdf Règlement écrit
76515_reglement_graphique_20200924.pdf Règlement graphique
76515_annexe_sanitaire_20200924.pdf Annexe sanitaire
76515_liste_SUP_20200924.pdf Liste SUP
76515_plan_AEP_20200924.pdf Plan AEP
76515_plan_ASS_20200924.pdf Plan ASS
76515_plan_SUP_20200924.pdf Plan SUP
76515_titre_20200924.pdf Titre
76515_orientations_amenagement_20200924.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes Terroir de Caux
Téléphone : Aucun
Courriel : crogister@terroirdecaux.net
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : crogister@terroirdecaux.net


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.