84074_PLU_20250227

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MERINDOL"


Informations

Nom du document DU_84074
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MERINDOL
Maillage 84074 MERINDOL
Source Téléversement
Téléversé le 03/03/2025 à 10:44
Publié le 03/03/2025 à 12:04
Mis à jour le 03/03/2025 à 12:04
Statut Publié
Version 7
Nom de l'archive 84074_PLU_20250227
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-86cfd850b052452c80bb211c1aea8806
Producteur Mairie de Mérindol

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MERINDOL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 84074
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [5.13862,43.7351045,5.2382505,43.7944107]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
84074_procedure_20250227.pdf Procédure
84074_rapport_20250227.pdf Rapport
84074_padd_20250227.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
84074_prescription_surf_05_1_20250227.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
84074_reglement_20250227.pdf Règlement écrit
84074_reglement_graphique_1_20250227.pdf Règlement graphique 1
84074_reglement_graphique_2_20250227.pdf Règlement graphique 2
84074_annexes_diverses_20250227.pdf Annexes diverses
84074_annexes_sanitaires_20250227.pdf Annexes sanitaires
84074_liste_annexes_20250227.pdf Liste annexes
84074_planche_pac_20250227.pdf Planche pac
84074_planche_ppri_20250227.pdf Planche ppri
84074_sup_20250227.pdf Sup
84074_orientations_amenagement_20250227.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Mérindol
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@merindol.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@merindol.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.