65411_PLU_20110927

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SASSIS"


Informations

Nom du document DU_65411
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SASSIS
Maillage 65411 SASSIS
Source Téléversement
Téléversé le 26/05/2025 à 09:52
Publié le 02/06/2025 à 09:51
Mis à jour le 02/06/2025 à 09:51
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 65411_PLU_20110927
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-86da83db4ffe489aa99cf72eb070bb0b
Producteur Mairie de Sassis

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SASSIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 65411
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2011 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [-0.02237,42.8687708,-0.0124813,42.886814]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 27/09/2011

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
65411_procedure_20110927.pdf Procédure
65411_rapport_20110927.pdf Rapport
65411_padd_20110927.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
65411_prescription_surf_15_20110927.pdf Règles d'implantation des constructions par rapport aux voies, emprises publiques et limites séparatives
65411_reglement_20110927.pdf Règlement écrit
65411_reglement_graphique_20110927.pdf Règlement graphique
65411_exposition_plomb_20110927.pdf Exposition plomb
65411_info_19_sanitaire_20110927.pdf Info 19 sanitaire
65411_liste_sup_20110927.pdf Liste sup
65411_lpo_20110927.pdf Lpo
65411_plan_sup_20110927.pdf Plan sup
65411_pprn_20110927.pdf Pprn
65411_orientations_amenagement_20110927.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Sassis
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiedesassis@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiedesassis@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.