31445_PLU_20251028

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de QUINT-FONSEGRIVES"


Informations

Nom du document DU_31445
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de QUINT-FONSEGRIVES
Maillage 31445 QUINT-FONSEGRIVES
Source Téléversement
Téléversé le 12/12/2025 à 10:01
Publié le 12/12/2025 à 11:01
Mis à jour le 12/12/2025 à 11:01
Statut Publié
Version 11
Nom de l'archive 31445_PLU_20251028
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-8703f3eb19643166d8e8684546925d27
Producteur Toulouse Métropole

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de QUINT-FONSEGRIVES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 31445
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.5046775,43.5629836,1.5706831,43.5950074]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2500
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/10/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
31445_procedure_20251028.pdf Procédure
31445_rapport_1_20251028.pdf Partie 1
31445_rapport_2_20251028.pdf Partie 2
31445_PADD_20251028.pdf PADD
31445_prescription_surf_05_00_20251028.pdf Emplacement réservé
31445_reglement_20251028.pdf Règlement écrit
31445_reglement_graphique_20251028.pdf Règlement graphique
31445_info_surf_04_00_20251028.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
31445_info_surf_14_00_20251028.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
31445_info_surf_19_01_20251028.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
31445_info_surf_19_02_1_20251028.pdf Emplacements traitement eaux et déchets (1)
31445_info_surf_19_02_2_20251028.pdf Emplacements traitement eaux et déchets (2)
31445_info_surf_30_00_20251028.pdf Périmètre projet urbain partenarial
31445_info_surf_97_00_20251028.pdf Périmètre d’application d’une pièce écrite territorialisée relative aux annexes (liste des annexes, liste des SUP, plan des SUP)
31445_info_surf_99_00_20251028.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
31445_liste_sup_20251028.pdf Liste sup
31445_orientations_amenagement_18_02_20251028.pdf OAP 18 02

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Toulouse Métropole
Téléphone : Aucun
Courriel : philippe.lavabre@toulouse-metropole.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme-gpu@toulouse-metropole.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.