52121_PLU_20231107

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHAUMONT"


Informations

Nom du document DU_52121
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHAUMONT
Maillage 52121 CHAUMONT
Source Téléversement
Téléversé le 11/07/2024 à 08:34
Mis à jour le 08/10/2026 à 17:28
Statut Supprimé
Statut effectif Archivé
Version 13
Nom de l'archive 52121_PLU_20231107
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-871fecd6da710dd4d0d9d99440b5834c
Producteur Agglomération de Chaumont
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.