52121_PLU_20231107

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHAUMONT"


Informations

Nom du document DU_52121
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHAUMONT
Maillage 52121 CHAUMONT
Source Téléversement
Téléversé le 11/07/2024 à 08:34
Publié le 11/07/2024 à 19:05
Mis à jour le 11/07/2024 à 19:05
Statut
Version 13
Nom de l'archive 52121_PLU_20231107
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-871fecd6da710dd4d0d9d99440b5834c
Producteur Agglomération de Chaumont

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHAUMONT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 52121
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [1.3794469,42.1029451,5.2621539,48.1407157]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 11/07/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
52121_procedure_20231107.pdf Procédure
52121_rapport_20231107.pdf Rapport
52121_padd_20231107.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
52121_reglement_20231107.pdf Règlement écrit
52121_reglement_graphique_1_20231107.pdf Règlement graphique 1
52121_reglement_graphique_2_20231107.pdf Règlement graphique 2
52121_annexes_20231107.pdf Annexes
52121_evaluation_envt_20231107.pdf Evaluation envt
52121_info_lin_19_01_1_20231107.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
52121_info_lin_19_01_2_20231107.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
52121_info_surf_14_00_20231107.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
52121_info_surf_19_01_20231107.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
52121_info_surf_99_00_20231107.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
52121_liste_annexes_20231107.pdf Liste annexes
52121_notice_eaux_pluviales_20231107.pdf Notice eaux pluviales
52121_notice_ini_ass_20231107.pdf Notice ini ass
52121_notice_modif_ass_20231107.pdf Notice modif ass
52121_plan_sup_20231107.pdf Plan sup
52121_pv_examen_conjoint_20231107.pdf Pv examen conjoint
52121_rapport_CE_DP_MEC_PLU_20231107.pdf Rapport CE DP MEC PLU
52121_rapport_CE_PC_20231107.pdf Rapport CE PC
52121_orientations_amenagement_20231107.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.