80135_PLU_20121126

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BRAY-LES-MAREUIL"


Informations

Nom du document DU_80135
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BRAY-LES-MAREUIL
Maillage 80135 BRAY-LES-MAREUIL
Source Téléversement
Téléversé le 26/04/2023 à 09:37
Publié le 26/04/2023 à 14:01
Mis à jour le 26/04/2023 à 14:01
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 80135_PLU_20121126
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-87335a2da392a1ca0cde981668adb942
Producteur Communauté d'agglomération de la Baie de Somme

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BRAY-LES-MAREUIL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 80135
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2012 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.8239003,50.0383232,1.8733397,50.0638901]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/04/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
80135_procedure_20080215.pdf Procédure
80135_procedure_20121126.pdf Procédure
80135_rapport_1_20080215.pdf Partie 1
80135_padd_20080215.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
80135_prescription_surf_05_01_20080215.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
80135_reglement_20080215.pdf Règlement écrit
80135_reglement_graphique_1_20080215.pdf Règlement graphique 1
80135_reglement_graphique_2_20080215.pdf Règlement graphique 2
80135_annexes_sanitaires_notice_technique_20080215.pdf Annexes sanitaires notice technique
80135_cahier_recommendations_architecturales_20080215.pdf Cahier recommendations architecturales
80135_inventaire_loi_paysage_20080215.pdf Inventaire loi paysage
80135_liste_sup_20080215.pdf Liste sup
80135_plan_adduction_eau_potable_20080215.pdf Plan adduction eau potable
80135_plan_annexes_sanitaires_20080215.pdf Plan annexes sanitaires
80135_plan_inventaire_loi_paysage_20080215.pdf Plan inventaire loi paysage
80135_plan_sup_20080215.pdf Plan sup
80135_orientations_amenagement_20080215.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d'agglomération de la Baie de Somme
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.