01318_PLU_20221004

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de RANCE"


Informations

Nom du document DU_01318
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de RANCE
Maillage 01318 RANCE
Source Téléversement
Téléversé le 17/10/2022 à 16:01
Publié le 18/10/2022 à 15:03
Mis à jour le 18/10/2022 à 15:03
Statut
Version 2
Nom de l'archive 01318_PLU_20221004
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-8751bc607d9c3a9a7b9be1c985d4fd08
Producteur Mairie de Rancé

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de RANCE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 01318
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 18/10/2022.
Emprise [4.8373107,45.9490748,4.895756,45.9857488]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/10/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
01318_procedure_20221004.pdf Procédure
01318_rapport_1_20221004.pdf Partie 1
01318_padd_20221004.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
01318_prescription_surf_05_00_20221004.pdf Emplacement réservé
01318_reglement_20221004.pdf Règlement écrit
01318_reglement_graphique_1_20221004.pdf Règlement graphique 1
01318_POLLU_NITRATE_20190509.pdf POLLU NITRATE
01318_RISQUE_EXPO_PLOMB_20190509.pdf RISQUE EXPO PLOMB
01318_info_surf_08_00_20221004.pdf Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière
01318_info_surf_14_00_01_20221004.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (01)
01318_info_surf_14_00_02_20221004.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (02)
01318_info_surf_19_01_01_20221004.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (01)
01318_info_surf_19_01_02_20221004.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (02)
01318_info_surf_19_01_03_20221004.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (03)
01318_info_surf_19_01_04_20221004.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (04)
01318_liste_sup_20190509.pdf Liste sup
01318_plan_sup_20190509.pdf Plan sup
01318_orientations_amenagement_1_20221004.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Rancé
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.rance.01@adeli.biz
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.rance.01@adeli.biz


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.