68015_PLU_20230626

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BALDERSHEIM"


Informations

Nom du document DU_68015
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BALDERSHEIM
Maillage 68015 BALDERSHEIM
Source Téléversement
Téléversé le 05/07/2023 à 18:04
Publié le 05/07/2023 à 18:17
Mis à jour le 05/07/2023 à 18:17
Statut
Version 2
Nom de l'archive 68015_PLU_20230626
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-8782dee7b8b6e2a59d1d2d7924412912
Producteur Mairie de Baldersheim

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé
Catégorie
Thème(s) INSPIRE
Mot(s) Clé(s)
Généalogie
Emprise null
Informations spatiales Echelle: Non renseignée
Contraintes d’accès et d’utilisation
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision :

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
68015_procedure_20230626.pdf Procédure
68015_rapport_1_20230626.pdf Partie 1
68015_rapport_2_20230626.pdf Partie 2
68015_PADD_20230626.pdf PADD
68015_reglement_20230626.pdf Règlement écrit
68015_reglement_graphique_20230626.pdf Règlement graphique
68015_info_lin_19_01_aep_20230626.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (aep)
68015_info_lin_19_01_ass_20230626.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (ass)
68015_info_surf_10_00_ganter_1_20230626.pdf Info surf 10 00 ganter 1
68015_info_surf_10_00_ganter_2_20230626.pdf Info surf 10 00 ganter 2
68015_info_surf_10_00_michel_1_20230626.pdf Info surf 10 00 michel 1
68015_info_surf_10_00_michel_2_20230626.pdf Info surf 10 00 michel 2
68015_info_surf_10_00_michel_3_20230626.pdf Info surf 10 00 michel 3
68015_info_surf_19_01_reglement_ass_collectif_20230626.pdf Info surf 19 01 reglement ass collectif
68015_info_surf_99_00_info_generale_20230626.pdf Info surf 99 00 info generale
68015_note_sup_PPRI_Ill_20230626.pdf Note sup PPRI Ill
68015_plan_sup_20230626.pdf Plan sup
68015_plan_sup_PPRI_Ill_1_20230626.pdf Plan sup PPRI Ill 1
68015_plan_sup_PPRI_Ill_2_20230626.pdf Plan sup PPRI Ill 2
68015_orientations_amenagement_20230626.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.