90071_PLU_20260120

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTREUX-CHATEAU"



Informations

Nom du document DU_90071
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTREUX-CHATEAU
Maillage 90071 MONTREUX-CHATEAU
Source Téléversement
Téléversé le 27/01/2026 à 10:03
Publié le 27/01/2026 à 11:24
Mis à jour le 27/01/2026 à 11:24
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 90071_PLU_20260120
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-8787462fdd52f0b2612a1f7309720958
Producteur Commune de Montreux-Château

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTREUX-CHATEAU. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 90071
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.9777056,47.594846,7.0107439,47.6228856]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 20/01/2026

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
90071_procedure_20260120.pdf Procédure
90071_rapport_1_20260120.pdf Partie 1
90071_rapport_2_20260120.pdf Partie 2
90071_padd_20260120.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
90071_prescription_surf_05_00_20260120.pdf Emplacement réservé
90071_reglement_20260120.pdf Règlement écrit
90071_reglement_graphique_1_20260120.pdf Règlement graphique 1
90071_reglement_graphique_2_20260120.pdf Règlement graphique 2
90071_annexes_informatives_20260120.pdf Annexes informatives
90071_info_surf_04_00_20260120.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
90071_info_surf_14_00_20260120.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
90071_info_surf_19_00_20260120.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
90071_info_surf_32_00_20260120.pdf Secteur de taxe d'aménagement
90071_info_surf_37_00_20260120.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
90071_liste_annexes_20260120.pdf Liste annexes
90071_liste_sup_20260120.pdf Liste sup
90071_plan_sup_20260120.pdf Plan sup
90071_oap_20260120.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Montreux-Château
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-montreux-chateau@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-montreux-chateau@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.