35095_PLU_20241212

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DOL-DE-BRETAGNE"


Informations

Nom du document DU_35095
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DOL-DE-BRETAGNE
Maillage 35095 DOL-DE-BRETAGNE
Source Téléversement
Téléversé le 14/01/2025 à 14:02
Publié le 14/01/2025 à 14:50
Mis à jour le 28/02/2026 à 22:57
Statut Téléchargeable
Version 5
Nom de l'archive 35095_PLU_20241212
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-878b2979a1fddd6553901d5611f3f629
Producteur Mairie de DOL-DE-BRETAGNE
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de DOL-DE-BRETAGNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 35095
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 14/12/2024. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du RPCU.
Emprise [-1.7861174,48.5091946,-1.7071855,48.5584886]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 14/01/2025
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de DOL-DE-BRETAGNE
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@dol.bzh
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de DOL-DE-BRETAGNE
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@dol.bzh


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Procédures en cours

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