35095_PLU_20241212

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DOL-DE-BRETAGNE"


Informations

Nom du document DU_35095
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DOL-DE-BRETAGNE
Maillage 35095 DOL-DE-BRETAGNE
Source Téléversement
Téléversé le 14/01/2025 à 14:02
Publié le 14/01/2025 à 14:50
Mis à jour le 14/01/2025 à 14:50
Statut
Version 5
Nom de l'archive 35095_PLU_20241212
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-878b2979a1fddd6553901d5611f3f629
Producteur Mairie de DOL-DE-BRETAGNE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de DOL-DE-BRETAGNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 35095
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 14/12/2024. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du RPCU.
Emprise [-1.7861174,48.5091946,-1.7071855,48.5584886]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 14/01/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
35095_procedure_20241212.pdf Procédure
35095_rapport_0_20220204.pdf Partie 0
35095_rapport_1_20220204.pdf Partie 1
35095_rapport_2_20220204.pdf Partie 2
35095_rapport_3_20220204.pdf Partie 3
35095_rapport_4_20220204.pdf Partie 4
35095_rapport_5_20220204.pdf Partie 5
35095_rapport_6_20220204.pdf Partie 6
35095_rapport_7_20220204.pdf Partie 7
35095_rapport_8_20220204.pdf Partie 8
35095_rapport_9_20220204.pdf Partie 9
35095_padd_20220204.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
35095_reglement_20241212.pdf Règlement écrit
35095_reglement_graphique_0_20241212.pdf Tableau d’assemblage
35095_reglement_graphique_1_20241212.pdf Règlement graphique 1
35095_Annexe_plantes_invasives.pdf Annexe plantes
35095_PLU_SUP_20241212.pdf PLU SUP
35095_SUP_arrete_pref_20241212.pdf SUP arrete pref
35095_SUP_arrete_pref_compl_20241212.pdf SUP arrete pref compl
35095_ZAC_TR_3_20241212.pdf ZAC TR 3
35095_abrogation_SUP_radioelectrique_20220204.pdf Abrogation SUP radioelectrique
35095_annexe_zones_humides_20220204.pdf Annexe zones humides
35095_liste_archeologie_20220204.pdf Liste archeologie
35095_liste_sup_20241212.pdf Liste sup
35095_tableau_des_surfaces_20241212.pdf Tableau des surfaces

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de DOL-DE-BRETAGNE
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@dol.bzh
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@dol.bzh


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.