43119_PLU_20121025

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LAVOUTE-SUR-LOIRE"


Informations

Nom du document DU_43119
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LAVOUTE-SUR-LOIRE
Maillage 43119 LAVOUTE-SUR-LOIRE
Source Inconnue
Téléversé le 22/02/2019 à 15:18
Publié le 16/05/2019 à 15:07
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 43119_PLU_20121025
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-878c1e5ed8746d5aef4e9dfc564a0439
Producteur Mairie de Lavoûte-sur-Loire

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LAVOUTE-SUR-LOIRE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [3.871595380312409,45.10609977507503,3.9381743686135207,45.133339628329665]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
43119_info_lin_19_01_1_20121025.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
43119_info_lin_19_01_2_20121025.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
43119_info_surf_04_00_20121025.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
43119_liste_annexes_20121025.pdf Liste annexes
43119_liste_sup_20121025.pdf Liste sup
43119_padd_20121025.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
43119_plan_sup_20121025.pdf Plan sup
43119_prescription_surf_05_00_20121025.pdf Emplacement réservé
43119_procedure_20121025.pdf Procédure
43119_rapport_1_20121025.pdf Partie 1
43119_rapport_2_20121025.pdf Partie 2
43119_rapport_3_20121025.pdf Partie 3
43119_rapport_4_20121025.pdf Partie 4
43119_reglement_20121025.pdf Règlement écrit
43119_reglement_graphique_1_20121025.pdf Règlement graphique 1
43119_reglement_graphique_2_20121025.pdf Règlement graphique 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Lavoûte-sur-Loire
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.lavoutesurloire@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.lavoutesurloire@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.