76752_PLU_20210909

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de YERVILLE"



Informations

Nom du document DU_76752
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de YERVILLE
Maillage 76752 YERVILLE
Source Téléversement
Téléversé le 03/02/2022 à 15:40
Publié le 03/02/2022 à 16:19
Mis à jour le 03/02/2022 à 16:19
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 76752_PLU_20210909
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-87aaa4c9f2fe6af1197a26afb577cbe6
Producteur Commune de Yerville

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'YERVILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 76752
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 03/02/2022.
Emprise [0.8603413,49.6557288,0.9192627,49.6946105]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/02/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
76752_procedure_20210909.pdf Procédure
76752_rapport_0_20210909.pdf Partie 0
76752_rapport_1_20210909.pdf Partie 1
76752_rapport_2_20210909.pdf Partie 2
76752_rapport_3_20210909.pdf Partie 3
76752_padd_20210909.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
76752_reglement_20210909.pdf Règlement écrit
76752_reglement_graphique_0_20210909.pdf Tableau d’assemblage
76752_reglement_graphique_1_20210909.pdf Règlement graphique 1
76752_annexe_phonique_20210909.pdf Annexe phonique
76752_annexes_sanitaires_20210909.pdf Annexes sanitaires
76752_liste_sup_20210909.pdf Liste sup
76752_plan_sup_20210706.pdf Plan sup
76752_orientations_amenagement_20210909.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Yerville
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@yerville.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@yerville.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.