29098_PLU_20231108

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LAMPAUL-PLOUARZEL"


Informations

Nom du document DU_29098
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LAMPAUL-PLOUARZEL
Maillage 29098 LAMPAUL-PLOUARZEL
Source Téléversement
Téléversé le 15/11/2023 à 15:08
Publié le 15/11/2023 à 15:31
Mis à jour le 15/11/2023 à 15:31
Statut Publié
Version 12
Nom de l'archive 29098_PLU_20231108
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-87c52037ac92dee30f0988f4686b5255
Producteur Communauté du Pays d'Iroise

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LAMPAUL-PLOUARZEL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 29098
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-4.7872022,48.4363231,-4.7454312,48.4707899]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/11/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
29098_procedure_20231108.pdf Procédure
29098_rapport_20231108.pdf Rapport
29098_padd_20140219.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
29098_reglement_20231108.pdf Règlement écrit
29098_reglement_graphique_20231108.pdf Règlement graphique
29098_TA_20190522.pdf TA
29098_ZAC_20190522.pdf ZAC
29098_info_lin_19_aep_1_20190522.pdf info lin 19 aep 1
29098_info_lin_19_aep_2_20190522.pdf info lin 19 aep 2
29098_info_lin_19_ep_1_20190522.pdf info lin 19 ep 1
29098_info_lin_19_ep_2_20190522.pdf info lin 19 ep 2
29098_info_lin_19_eu_1_20190522.pdf info lin 19 eu 1
29098_info_lin_19_eu_2_20190522.pdf info lin 19 eu 2
29098_info_surf_03_1_20190522.pdf info surf 03 1
29098_info_surf_04_00_20231108.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
29098_info_surf_04_01_20231108.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
29098_info_surf_14_1_20190522.pdf info surf 14 1
29098_info_surf_14_2_20190522.pdf info surf 14 2
29098_liste_annexes_20210430.pdf liste annexes
29098_liste_sup_20210430.pdf liste sup
29098_plan_sup_20210430.pdf plan sup
29098_orientations_amenagement_20231108.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté du Pays d'Iroise
Téléphone : Aucun
Courriel : laurent.derouard@ccpi.bzh
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté du Pays d'Iroise
Téléphone : Aucun
Courriel : laurent.derouard@ccpi.bzh


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.