25136_PLU_20240115

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHAUCENNE"


Informations

Nom du document DU_25136
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHAUCENNE
Maillage 25136 CHAUCENNE
Source Téléversement
Téléversé le 23/01/2024 à 10:35
Publié le 23/01/2024 à 10:57
Mis à jour le 23/01/2024 à 10:57
Statut
Version 3
Nom de l'archive 25136_PLU_20240115
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-87d80ea972e7ec70d01ea29a0ff237f9
Producteur CU du Grand Besançon Métropole

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHAUCENNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 25136
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [5.875806,47.2701913,5.9188694,47.2969212]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 23/01/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
25136_procedure_20240115.pdf Procédure
25136_rapport_20240115.pdf Rapport
25136_padd_20240115.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
25136_prescription_surf_05_20240115.pdf Emplacement réservé
25136_reglement_20240115.pdf Règlement écrit
25136_reglement_graphique_1_20240115.pdf Règlement graphique 1
25136_reglement_graphique_2_20240115.pdf Règlement graphique 2
25136_DPU_20240115.pdf DPU
25136_annexe_graphique_20240115.pdf Annexe graphique
25136_ass_20240115.pdf Ass
25136_avant_monts_20240115.pdf Avant monts
25136_classement_bruit_20240115.pdf Classement bruit
25136_info_surf_05_20240115.pdf Zone d'aménagement différé
25136_info_surf_08_20240115.pdf Périmètre forestier: interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser
25136_info_surf_19_2_20240115.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
25136_liste_documents_20240115.pdf Liste documents
25136_sols_20240115.pdf Sols
25136_sup_20240115.pdf Sup
25136_taxe_amenagement_20240115.pdf Taxe amenagement
25136_orientations_amenagement_20240115.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 25136 CHAUCENNE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.