38239_PLU_20171214

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MOIRANS"


Informations

Nom du document DU_38239
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MOIRANS
Maillage 38239 MOIRANS
Source Inconnue
Téléversé le 02/02/2018 à 14:05
Publié le 09/02/2018 à 15:09
Mis à jour le 21/11/2022 à 15:54
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 1
Nom de l'archive 38239_PLU_20171214
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-88140970524ee0d5a4749e0cff6b41b9
Producteur 04 76 35 44 55
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MOIRANS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [5.530253741269361,45.29526601704277,5.604445871373079,45.34933504874535]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 14/12/2017
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020
Localisateurs de ressources
None http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2016/08/141002_Standard_CNIG_PLU.pdf (OTHER)
None http://wxs-dhup.mongeoportail.ign.fr/externe/wgevy1c30xchwyquak37y0s0/wms/v (OTHER)
None http://wxs-dhup.mongeoportail.ign.fr/externe/wgevy1c30xchwyquak37y0s0/telechargement/prepackage (OTHER)
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : 04 76 35 44 55
Téléphone : 04 76 35 44 55
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : 04 76 35 44 5504 76 35 44 55
Téléphone : 04 76 35 44 55
Courriel : Aucun


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.