06031_PLU_20200213

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CANTARON"


Informations

Nom du document DU_06031
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CANTARON
Maillage 06031 CANTARON
Source Inconnue
Téléversé le 02/03/2020 à 09:51
Publié le 09/03/2020 à 18:47
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 06031_PLU_20200213
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-882368ebee8351543dba6a2392fccb41
Producteur Citadia Conseil

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CANTARON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [7.29213926253382,43.75345846377866,7.33766433969205,43.785390185804715]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
06031_info_surf_04_20200213.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
06031_info_surf_19_01_20200213.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
06031_info_surf_19_20200213.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
06031_info_surf_21_00_01_20200213.pdf Projet de plan de prévention des risques (01)
06031_info_surf_21_00_02_20200213.pdf Projet de plan de prévention des risques (02)
06031_info_surf_21_00_03_20200213.pdf Projet de plan de prévention des risques (03)
06031_info_surf_21_1_20200213.pdf Info surf 21 1
06031_info_surf_21_2_20200213.pdf Info surf 21 2
06031_info_surf_37_00_20200213.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
06031_info_surf_38_00_01_20200213.pdf Secteurs d'information sur les sols (01)
06031_info_surf_99_00_1_20200213.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
06031_info_surf_99_00_2_20200213.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
06031_liste_sup_20200213.pdf Liste sup
06031_orientations_amenagement_1_20200213.pdf OAP 1
06031_padd_20200213.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
06031_plan_sup_20200213.pdf Plan sup
06031_prescription_surf_05_20200213.pdf Emplacement réservé
06031_prescription_surf_47_00_1_20200213.pdf Desserte par les réseaux (1)
06031_prescription_surf_47_00_20200213.pdf Desserte par les réseaux
06031_prescription_surf_47_00_2_20200213.pdf Desserte par les réseaux (2)
06031_procedure_20200213.pdf Procédure
06031_rapport_1_20200213.pdf Partie 1
06031_reglement_20200213.pdf Règlement écrit
06031_reglement_graphique_1_20200213.pdf Règlement graphique 1
06031_reglement_graphique_2_20200213.pdf Règlement graphique 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Citadia Conseil
Téléphone : Aucun
Courriel : tdavid@citadia.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : tdavid@citadia.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.