07055_PLU_20250327

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHARMES-SUR-RHONE"


Informations

Nom du document DU_07055
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHARMES-SUR-RHONE
Maillage 07055 CHARMES-SUR-RHONE
Source Téléversement
Téléversé le 05/06/2025 à 15:32
Publié le 06/06/2025 à 09:15
Mis à jour le 06/06/2025 à 09:15
Statut
Version 6
Nom de l'archive 07055_PLU_20250327
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-8830d86aecdea363cd084fde80c1d83e
Producteur Rhône Crussol

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHARMES-SUR-RHONE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 07055
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.8131286,44.8417054,4.8492161,44.8847003]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 27/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
07055_procedure_20250327.pdf Procédure
07055_rapport_20250327.pdf Rapport
07055_padd_20250327.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
07055_reglement_20250327.pdf Règlement écrit
07055_reglement_graphique_1_20250327.pdf Règlement graphique 1
07055_reglement_graphique_2_20250327.pdf Règlement graphique 2
07055_info_lin_19_01_20250327.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
07055_info_surf_04_00_20250327.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
07055_info_surf_14_00_20250327.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
07055_info_surf_99_00_0_20250327.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (0)
07055_info_surf_99_00_1_20250327.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
07055_info_surf_99_00_2_20250327.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
07055_liste_sup_20250327.pdf Liste sup
07055_plan_sup_20250327.pdf Plan sup
07055_oap_20250327.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Rhône Crussol
Téléphone : Aucun
Courriel : ads@rhone-crussol.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : ads@rhone-crussol.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.