17111_PLU_20111024

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de CLION"


Informations

Nom du document DU_17111
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de CLION
Maillage 17111 CLION
Source Téléversement
Téléversé le 17/05/2022 à 16:52
Publié le 29/09/2022 à 14:24
Mis à jour le 29/09/2022 à 14:24
Statut
Version 1
Nom de l'archive 17111_PLU_20111024
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-884926616ea30ab9f8176e82adb631cb
Producteur Mairie - Clion-sur-Seugne

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CLION. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 17111
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 29/09/2022.
Emprise [-0.5460717,45.4519308,-0.4730977,45.4941112]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 29/09/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
17111_procedure_20111024.pdf Procédure
17111_rapport_20111024.pdf Rapport
17111_padd_20111024.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
17111_prescription_surf_05_00_20111024.pdf Emplacement réservé
17111_reglement_20111024.pdf Règlement écrit
17111_reglement_graphique_20111024.pdf Règlement graphique
17111_info_lin_19_01_1_20111024.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
17111_info_lin_19_01_2_20111024.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
17111_info_surf_04_00_20111024.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
17111_info_surf_19_01_20111024.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
17111_info_surf_99_00_20111024.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
17111_liste_annexes_20111024.pdf Liste annexes
17111_liste_sup_20111024.pdf Liste sup
17111_plan_sup_20111024.pdf Plan sup
17111_orientations_amenagement_18_00_20111024.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.