35143_PLU_20240404

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LANDUJAN"



Informations

Nom du document DU_35143
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LANDUJAN
Maillage 35143 LANDUJAN
Source Téléversement
Téléversé le 01/08/2024 à 13:31
Publié le 06/08/2024 à 12:50
Mis à jour le 06/08/2024 à 12:50
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 35143_PLU_20240404
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-8861382fb7e4a5ae86577dd5a442e310
Producteur L'ATELIER D'YS

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LANDUJAN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 35143
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [-2.0373766,48.2230926,-1.9736551,48.2695038]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/08/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
35143_procedure_20240404.pdf Procédure
35143_rapport_1_20240404.pdf Partie 1
35143_rapport_2_20240404.pdf Partie 2
35143_rapport_3_20240404.pdf Partie 3
35143_padd_20240404.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
35143_prescription_lin_01_00_20240404.pdf Espace boisé classé
35143_prescription_lin_07_00_20240404.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
35143_prescription_pct_16_01_20240404.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
35143_prescription_surf_02_00_20240404.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
35143_prescription_surf_07_04_20240404.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
35143_prescription_surf_15_00_20240404.pdf Règles d’implantation des constructions
35143_reglement_20240404.pdf Règlement écrit
35143_reglement_graphique_20240404.pdf Règlement graphique
35143_annexes_sanitaires_20240404.pdf Annexes sanitaires
35143_liste_SUP_20240404.pdf Liste SUP
35143_liste_annexes_20240404.pdf Liste annexes
35143_plan_SUP_20240404.pdf Plan SUP
35143_plan_reseau_aep_20240404.pdf Plan reseau aep
35143_plan_reseau_ep_20240404.pdf Plan reseau ep
35143_plan_reseau_eu_20240404.pdf Plan reseau eu
35143_orientations_amenagement_1_20240404.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.