43157_PSMV_20240524

Détail des informations pour les données: "Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) LE PUY-EN-VELAY"


Informations

Nom du document PSMV_43157
Titre du document Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) LE PUY-EN-VELAY
Maillage 43157 LE PUY-EN-VELAY
Source Téléversement
Téléversé le 27/06/2024 à 16:43
Publié le 16/07/2024 à 17:25
Mis à jour le 16/07/2024 à 17:25
Statut
Version 1
Nom de l'archive 43157_PSMV_20240524
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-8861a249c0c4c1e32799084f958f50dd
Producteur Mairie du Puy-en-Velay

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur le secteur sauvegardé de LE PUY-EN-VELAY. Ce PSMV est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 43157
  • -
  • PSMV
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 30/09/2019.
Emprise [3.8795086,45.0421154,3.889542,45.0479031]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/07/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
43157_procedure_20240524.pdf Procédure
43157_rapport_20240524.pdf Rapport
43157_reglement_20240524.pdf Règlement écrit
43157_reglement_graphique_1_20240524.pdf Règlement graphique 1
43157_reglement_graphique_2_20240524.pdf Règlement graphique 2
43157_info_surf_04_00_20240524.pdf Périmètre de droit de préemption urbain

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.