83119_PLU_20251208

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-TROPEZ"


Informations

Nom du document DU_83119
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-TROPEZ
Maillage 83119 SAINT-TROPEZ
Source Téléversement
Téléversé le 12/12/2025 à 14:29
Publié le 12/12/2025 à 15:04
Mis à jour le 18/12/2025 à 18:36
Statut Téléchargeable
Version 12
Nom de l'archive 83119_PLU_20251208
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-889c3b646a645823b1489d526389ab25
Producteur Mairie de Saint Tropez
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-TROPEZ. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 83119
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=04
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du Référentiel local.
Emprise [6.6236165,43.2445935,6.6976809,43.2790053]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/12/2025
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint Tropez
Téléphone : Aucun
Courriel : scardi@ville-sainttropez.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Saint Tropez
Téléphone : Aucun
Courriel : scardi@ville-sainttropez.fr


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Procédures en cours

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