58079_PLU_20230207

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CLAMECY"


Informations

Nom du document DU_58079
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CLAMECY
Maillage 58079 CLAMECY
Source Téléversement
Téléversé le 07/06/2023 à 08:54
Publié le 07/06/2023 à 09:46
Mis à jour le 07/06/2023 à 09:46
Statut
Version 6
Nom de l'archive 58079_PLU_20230207
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-889fa16dd2dbc0f8e47613e9cddf685e
Producteur CDHU

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CLAMECY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 58079
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 19/04/2013. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.4615333,47.4239249,3.5761141,47.4936007]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/06/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
58079_RAPPORT_20230207.pdf RAPPORT
58079_PADD_20230207.pdf PADD
58079_Reglement_20230207.pdf Reglement
58079_Annexes_20230207.pdf Annexes
58079_PLAN_PSMV_20230207.pdf PLAN PSMV
58079_orientations_amenagement_1_20230207.pdf OAP 1
58079_orientations_amenagement_2_20230207.pdf OAP 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CDHU
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 58079 CLAMECY depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.