2B339_CC_20240808

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de VALLICA"


Informations

Nom du document DU_2B339
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de VALLICA
Maillage 2B339 VALLICA
Source Téléversement
Téléversé le 31/01/2025 à 08:58
Publié le 31/01/2025 à 11:45
Mis à jour le 31/01/2025 à 11:45
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 2B339_CC_20240808
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-88a486804a0d6806627d77010e3070d9
Producteur Géosoft

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VALLICA. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 2B339
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [9.0346325,42.4950607,9.0817537,42.5382073]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 31/01/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
2B339_procedure_20240808.pdf Procédure
2B339_rapport_20240808.pdf Rapport
2B339_diagnostic_des_reseaux_1_20240808.pdf Diagnostic des reseaux 1
2B339_diagnostic_des_reseaux_2_20240808.pdf Diagnostic des reseaux 2
2B339_diagnostic_des_reseaux_3_20240808.pdf Diagnostic des reseaux 3
2B339_liste_annexes_20240808.pdf Liste annexes
2B339_sectorisation_aep_assainissement_20240808.pdf Sectorisation aep assainissement
2B339_sectorisation_graphique_20240808.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Géosoft
Téléphone : Aucun
Courriel : vincent.rondier@amj-groupe.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : vincent.rondier@amj-groupe.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.