29013_CC_20170203

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de BOTMEUR"


Informations

Nom du document DU_29013
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de BOTMEUR
Maillage 29013 BOTMEUR
Source Inconnue
Téléversé le 25/01/2018 à 15:11
Publié le 25/01/2018 à 15:28
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 2
Nom de l'archive 29013_CC_20170203
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-88b8d3a774c0e3fdf167651885983296
Producteur Mairie de LANDELEAU

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BOTMEUR. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [-3.9568203572046667,48.357149949316764,-3.8924288100044153,48.40170882938335]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/10/141002_Standard_CNIG_CC_diffusion.pdf
http://wxs-dhup.mongeoportail.ign.fr/externe/wgevy1c30xchwyquak37y0s0/wms/v?
http://wxs-dhup.mongeoportail.ign.fr/externe/wgevy1c30xchwyquak37y0s0/telechargement/prepackage
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
29013_document_graphique_20130128.pdf Document graphique
29013_elements_de_paysage_20130128.pdf Elements de paysage
29013_liste_annexes_20170203.pdf Liste annexes
29013_liste_sup_20170203.pdf Liste sup
29013_plan_sup_20170203.pdf Plan sup
29013_procedure_20170203.pdf Procédure
29013_rapport_20170203.pdf Rapport
29013_talus_cartes_20130128.pdf Talus cartes
29013_talus_notice_explicative_20130128.pdf Talus notice explicative

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de LANDELEAU
Téléphone : Aucun
Courriel : commune-de-landeleau@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : commune-de-landeleau@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.