81116_PLU_20240703

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LABASTIDE-SAINT-GEORGES"


Informations

Nom du document DU_81116
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LABASTIDE-SAINT-GEORGES
Maillage 81116 LABASTIDE-SAINT-GEORGES
Source Téléversement
Téléversé le 31/01/2025 à 18:33
Publié le 31/01/2025 à 20:04
Mis à jour le 31/01/2025 à 20:04
Statut
Version 7
Nom de l'archive 81116_PLU_20240703
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-88d39a5cfe13d101cf3d6a61093187ae
Producteur Mairie de Labastide Saint Georges

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LABASTIDE-SAINT-GEORGES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 81116
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.8219147,43.6885199,1.8688811,43.7093815]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 31/01/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
81116_procedure_20240703.pdf Procédure
81116_rapport_1_20240703.pdf Rapport - Partie 1
81116_rapport_2_20240703.pdf Rapport - Partie 2
81116_padd_20240703.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
81116_reglement_20240703.pdf Règlement écrit
81116_reglement_graphique_20240703.pdf Règlement graphique
81116_info_lin_99_20240703.pdf Plan adduction eau potable
81116_info_pct_16_20240703.pdf Site archéologique
81116_info_surf_04_20240703.pdf Droit de préemption urbain
81116_info_surf_19_20240703.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
81116_info_surf_99_1_20240703.pdf Lotissement - info 1
81116_info_surf_99_2_20240703.pdf Lotissement - info 2
81116_info_surf_99_3_20240703.pdf Lotissement - info 3
81116_liste_sup_20240703.pdf Liste sup
81116_plan_sup_20240703.pdf Plan sup
81116_orientations_amenagement_20240703.pdf Orientations d'Aménagement et de Programmation

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Labastide Saint Georges
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@lsg81.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@lsg81.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.