40257_PLU_20260121

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINTE-EULALIE-EN-BORN"


Informations

Nom du document DU_40257
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINTE-EULALIE-EN-BORN
Maillage 40257 SAINTE-EULALIE-EN-BORN
Source Téléversement
Téléversé le 27/01/2026 à 10:17
Publié le 27/01/2026 à 10:57
Mis à jour le 27/01/2026 à 10:57
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 40257_PLU_20260121
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-88e026390b949a9e269da3b8a5901ce2
Producteur Commune de Sainte-Eulalie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINTE-EULALIE-EN-BORN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 40257
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.2864723,44.2328485,-1.1363032,44.3118529]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 21/01/2026

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
40257_procedure_20260121.pdf Procédure
40257_rapport_20120905.pdf Rapport
40257_rapport_20240626.pdf Rapport
40257_rapport_20260121.pdf Rapport
40257_padd_20260121.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
40257_reglement_20260121.pdf Règlement écrit
40257_reglement_graphique_20260121.pdf Règlement graphique
40257_annexes_sanitaires_20260121.pdf Annexes sanitaires
40257_orientations_amenagement_1_20240626.pdf OAP 1
40257_orientations_amenagement_2_20240626.pdf OAP 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Sainte-Eulalie
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@sainteeulalieenborn.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@sainteeulalieenborn.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 40257 SAINTE-EULALIE-EN-BORN depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.