86207_PLU_20240515

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA ROCHE-POSAY"


Informations

Nom du document DU_86207
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA ROCHE-POSAY
Maillage 86207 LA ROCHE-POSAY
Source Téléversement
Téléversé le 28/11/2024 à 15:20
Publié le 28/11/2024 à 17:01
Mis à jour le 28/11/2024 à 17:01
Statut
Version 5
Nom de l'archive 86207_PLU_20240515
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-88ed28ef9acde8f66599d009c28dd8b0
Producteur Commune de la Roche-Posay

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA ROCHE-POSAY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 86207
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.7515526,46.7373104,0.8596258,46.8161504]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/11/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
86207_procedure_20240515.pdf Procédure
86207_rapport_1_20240515.pdf Partie 1
86207_rapport_2_20230213.pdf Partie 2
86207_rapport_3_20191217.pdf Partie 3
86207_padd_20191217.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
86207_prescription_pct_07_01_20191217.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
86207_prescription_surf_05_00_20191217.pdf Emplacement réservé
86207_prescription_surf_16_01_20191217.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
86207_reglement_20240515.pdf Règlement écrit
86207_reglement_graphique_20240515.pdf Règlement graphique
86207_info_lin_19_01_1_20191217.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
86207_info_lin_19_01_2_20191217.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
86207_info_lin_19_01_3_20191217.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
86207_info_lin_19_01_4_20191217.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
86207_info_surf_99_00_20191217.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
86207_liste_sup_20240515.pdf Liste sup
86207_plan_sup_20240515.pdf Plan sup
86207_orientations_amenagement_20191217.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de la Roche-Posay
Téléphone : 0549862059
Courriel : mairie@ville-larocheposay.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 0549862059
Courriel : mairie@ville-larocheposay.com


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 86207 LA ROCHE-POSAY depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.