49086_PLU_20150427

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TERRANJOU"


Informations

Nom du document DU_49086
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TERRANJOU
Maillage 49086 TERRANJOU
Source Inconnue
Téléversé le 01/07/2019 à 10:43
Publié le 01/07/2019 à 12:06
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 6
Nom de l'archive 49086_PLU_20150427
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-890c3a2c5cdd8686432350e8dc04dd13
Producteur Commune de Terranjou

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TERRANJOU. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [-0.4732511382114816,47.24970773177353,-0.4016906562609733,47.305416526449136]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
49086_info_surf_04_1_20150427.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
49086_info_surf_04_2_20150427.pdf Info surf 04 2
49086_info_surf_13_1_20150427.pdf Info surf 13 1
49086_info_surf_13_2_20150427.pdf Info surf 13 2
49086_info_surf_19_1_20150427.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
49086_info_surf_26_20150427.pdf Lotissement
49086_liste_sup_20150427.pdf Liste sup
49086_orientations_amenagement_1_20150427.pdf OAP 1
49086_padd_20150427.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
49086_plan_sup_20150427.pdf Plan sup
49086_prescription_surf_05_1_20150427.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
49086_procedure_20150427.pdf Procédure
49086_rapport_20150427.pdf Rapport
49086_reglement_20150427.pdf Règlement écrit
49086_reglement_graphique_20150427.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Terranjou
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-urba.terranjou@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-urba.terranjou@orange.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 49086 TERRANJOU depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.