88175_PLU_20230313

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FONTENAY"


Informations

Nom du document DU_88175
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FONTENAY
Maillage 88175 FONTENAY
Source Téléversement
Téléversé le 08/01/2025 à 11:22
Publié le 08/01/2025 à 13:55
Mis à jour le 08/01/2025 à 13:55
Statut
Version 1
Nom de l'archive 88175_PLU_20230313
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-8921b39dea0908af1445b43f0fbdafff
Producteur Eolis

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FONTENAY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 88175
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.5682708,48.1903192,6.6082512,48.2384512]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/01/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
88175_procedure_20230313.pdf Procédure
88175_rapport_20230313.pdf Rapport
88175_padd_20130425.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
88175_prescription_pct_07_00_20230313.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
88175_prescription_surf_05_01_20130425.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
88175_reglement_20230313.pdf Règlement écrit
88175_reglement_graphique_20230313.pdf Règlement graphique
88175_info_surf_08_00_20230313.pdf Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière
88175_sup_20230313.pdf Sup
88175_orientations_amenagement_20130425.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Eolis
Téléphone : Aucun
Courriel : eolis.treiber@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : eolis.treiber@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.