44216_PLU_20201217

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VIEILLEVIGNE"


Informations

Nom du document DU_44216
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VIEILLEVIGNE
Maillage 44216 VIEILLEVIGNE
Source Téléversement
Téléversé le 08/02/2021 à 19:20
Publié le 09/02/2021 à 09:10
Mis à jour le 09/02/2021 à 09:10
Statut
Version 2
Nom de l'archive 44216_PLU_20201217
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-892e8f96c765cf9ef2b81d439fc0e30c
Producteur Clisson, Sèvre et Maine Agglo

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VIEILLEVIGNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 09/02/2021.
Emprise [-1.4768969,46.9259845,-1.3571481,47.0144337]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/02/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
44216_procedure_20201217.pdf Procédure
44216_rapport_20201217.pdf Rapport
44216_padd_20201217.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
44216_prescription_surf_16_01_20201217.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
44216_reglement_20201217.pdf Règlement écrit
44216_reglement_graphique_20201217.pdf Règlement graphique
44216_eaux_pluviales_20201217.pdf Eaux pluviales
44216_info_surf_04_00_20201217.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
44216_info_surf_19_01_20201217.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
44216_info_surf_99_00_20201217.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
44216_liste_sup_20201217.pdf Liste sup
44216_notice_assainissement_20201217.pdf Notice assainissement
44216_notice_dechets_20201217.pdf Notice dechets
44216_notice_eau_potable_20201217.pdf Notice eau potable
44216_plan_assainissement_20201217.pdf Plan assainissement
44216_plan_eau_potable_20201217.pdf Plan eau potable
44216_plan_sup_20201217.pdf Plan sup
44216_orientations_amenagement_20201217.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Clisson, Sèvre et Maine Agglo
Téléphone : Aucun
Courriel : franck.oria@clissonsevremaine.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : franck.oria@clissonsevremaine.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.