44216_PLU_20201217
Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VIEILLEVIGNE"
Informations
Nom du document | DU_44216 |
Titre du document | Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VIEILLEVIGNE |
Maillage | 44216 VIEILLEVIGNE |
Source | Téléversement |
Téléversé le | 08/02/2021 à 19:20 |
Publié le | 09/02/2021 à 09:10 |
Mis à jour le | 09/02/2021 à 09:10 |
Statut | |
Version | 2 |
Nom de l'archive | 44216_PLU_20201217 |
Pièces écrites | Liste des pièces écrites |
Opposabilité | Approuvé |
Informations sur la métadonnée
Identifiant | GPU-892e8f96c765cf9ef2b81d439fc0e30c |
Producteur | Clisson, Sèvre et Maine Agglo |
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé | Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VIEILLEVIGNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. |
Catégorie |
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Thème(s) INSPIRE |
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Mot(s) Clé(s) |
|
Généalogie | Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 09/02/2021. |
Emprise | [-1.4768969,46.9259845,-1.3571481,47.0144337] |
Informations spatiales | Echelle: 1 / 5000 |
Contraintes d’accès et d’utilisation |
type
:
MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : Pas de restriction d’accès public type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique. |
Référence(s) temporelle(s) |
Date de création :
Date de publication : Date de révision : 09/02/2021 |
Localisateurs de ressources
Pièces écrites
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Contacts
Responsable(s) de la donnée |
Organisme :
Clisson, Sèvre et Maine Agglo
Téléphone : Aucun Courriel : franck.oria@clissonsevremaine.fr |
Contact(s) sur la fiche descriptive |
Organisme :
Aucun
Téléphone : Aucun Courriel : franck.oria@clissonsevremaine.fr |
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