55117_PLU_20210423

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CLERMONT-EN-ARGONNE"


Informations

Nom du document DU_55117
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CLERMONT-EN-ARGONNE
Maillage 55117 CLERMONT-EN-ARGONNE
Source Téléversement
Téléversé le 07/05/2021 à 10:45
Publié le 07/05/2021 à 12:32
Mis à jour le 07/05/2021 à 12:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 55117_PLU_20210423
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-892f1d2a31fadea9bd1cdecf261d2f4c
Producteur Mairie de Clermont-en-Argonne

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CLERMONT-EN-ARGONNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 55117
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 07/05/2021.
Emprise [4.9879632,49.0656785,5.1969092,49.1749599]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 03/05/2021
Date de publication : 03/05/2021
Date de révision : 07/05/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
55117_procedure_20210423.pdf Procédure
55117_rapport_20210423.pdf Rapport
55117_padd_20210423.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
55117_reglement_20210423.pdf Règlement écrit
55117_reglement_graphique_20210423.pdf Règlement graphique
55117_annexe_99_concordance_code_urbanisme_20210423.pdf Annexe 99 concordance code urbanisme
55117_annexe_99_sanitaire_20210423.pdf Annexe 99 sanitaire
55117_info_surf_04_20210423.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
55117_info_surf_19_20210423.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
55117_liste_sup_20210423.pdf Liste sup
55117_plan_sup_20210423.pdf Plan sup
55117_orientations_amenagement_20210423.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Clermont-en-Argonne
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@clermont-en-argonne.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@clermont-en-argonne.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 55117 CLERMONT-EN-ARGONNE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.