02524_PLU_20210614

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de MONT-SAINT-PERE"


Informations

Nom du document DU_02524
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de MONT-SAINT-PERE
Maillage 02524 MONT-SAINT-PERE
Source Téléversement
Téléversé le 20/12/2021 à 09:36
Publié le 20/12/2021 à 10:08
Mis à jour le 20/12/2021 à 10:08
Statut
Version 5
Nom de l'archive 02524_PLU_20210614
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-89618515057179c2e5b1008d99c48936
Producteur Communauté d'Agglomération de la Région de Château-Thierry

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONT-SAINT-PERE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 02524
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 20/12/2021.
Emprise [3.4501572,49.056176,3.504938,49.1057382]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 20/12/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
02524_procedure_20210614.pdf Procédure
02524_rapport_20210614.pdf Rapport
02524_padd_20210614.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
02524_reglement_20210614.pdf Règlement écrit
02524_reglement_graphique_1_20210614.pdf Règlement graphique 1
02524_reglement_graphique_2_20210614.pdf Règlement graphique 2
02524_arrete_ppr_blocs_20210416.pdf Arrete ppr blocs
02524_arrete_ppricb_20210416.pdf Arrete ppricb
02524_classement_sonore_20210614.pdf Classement sonore
02524_liste_sup_20210416.pdf Liste sup
02524_plan_sup_20210416.pdf Plan sup
02524_zonage_archeo_20210614.pdf Zonage archeo
02524_orientations_amenagement_20210614.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d'Agglomération de la Région de Château-Thierry
Téléphone : Aucun
Courriel : urba@carct.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urba@carct.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.