01183_PLU_20250129

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GUEREINS"


Informations

Nom du document DU_01183
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GUEREINS
Maillage 01183 GUEREINS
Source Téléversement
Téléversé le 31/01/2025 à 12:29
Publié le 03/02/2025 à 08:49
Mis à jour le 03/02/2025 à 08:49
Statut
Version 6
Nom de l'archive 01183_PLU_20250129
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-897caf66d45075c54cc9a71478af2f0f
Producteur Mairie de Guériens

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GUEREINS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 01183
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 14/12/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [4.7602451,46.0940448,4.8074036,46.1178752]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/02/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
01183_procedure_20250129.pdf Procédure
01183_rapport_1_20250129.pdf Partie 1
01183_rapport_2_20250129.pdf Partie 2
01183_padd_20250129.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
01183_prescription_lin_22_00_20250129.pdf Diversité commerciale à protéger ou à développer
01183_prescription_surf_02_00_20250129.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
01183_prescription_surf_05_00_20250129.pdf Emplacement réservé
01183_prescription_surf_05_05_20250129.pdf Emplacement réservé logement social/mixité sociale
01183_prescription_surf_07_00_20190925.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
01183_reglement_20250129.pdf Règlement écrit
01183_reglement_graphique_1_20250129.pdf Règlement graphique 1
01183_annexe_6_ppri_saone_20250129.pdf Annexe 6 ppri saone
01183_liste_sup_20250129.pdf Liste sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Guériens
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-guereins-urbanisme@outlook.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-guereins-urbanisme@outlook.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.