27265_PLU_20200226

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FRANCHEVILLE"


Informations

Nom du document DU_27265
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FRANCHEVILLE
Maillage 27265 FRANCHEVILLE
Source Inconnue
Téléversé le 08/04/2020 à 09:27
Publié le 08/04/2020 à 10:03
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 27265_PLU_20200226
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-898d184196c9adba35a105e7f14fe43a
Producteur Interco du Sud de l'Eure

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FRANCHEVILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [0.796097173807203,48.76194700045592,0.8870704830240186,48.82386462783489]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
27265_SUP_1_20200226.pdf SUP 1
27265_SUP_2_20200226.pdf SUP 2
27265_SUP_3_20200226.pdf SUP 3
27265_SUP_4_20200226.pdf SUP 4
27265_info_19_eu_20200226.pdf Info 19 eu
27265_info_99_20200226.pdf Info 99
27265_orientations_amenagement_20200226.pdf OAP
27265_padd_20200226.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
27265_plan_SUP_20200226.pdf Plan SUP
27265_procedure_20200226.pdf Procédure
27265_rapport_20200226.pdf Rapport
27265_reglement_20200226.pdf Règlement écrit
27265_reglement_graphique_20200226.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Interco du Sud de l'Eure
Téléphone : Aucun
Courriel : veronique.boutelet@inse27.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : veronique.boutelet@inse27.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.