16049_CC_20050914

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de BONNES"


Informations

Nom du document DU_16049
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de BONNES
Maillage 16049 BONNES
Source Téléversement
Téléversé le 26/03/2025 à 09:08
Publié le 26/03/2025 à 09:18
Mis à jour le 26/03/2025 à 09:18
Statut
Version 4
Nom de l'archive 16049_CC_20050914
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-89aadb383cfb8bb7d1823ea883184b9c
Producteur Communauté de communes Lavalette Tude Dronne

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BONNES. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 16049
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2005 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [0.1159845,45.208275,0.174392,45.2630141]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
16049_procedure_20050914.pdf Procédure
16049_rapport_20050914.pdf Rapport
16049_info_i_surf_04_1_20071130.pdf Info i surf 04 1
16049_liste_annexes_20050914.pdf Liste annexes
16049_liste_sup_20050914.pdf Liste sup
16049_plan_sup_20050914.pdf Plan sup
16049_sectorisation_graphique_20050914.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes Lavalette Tude Dronne
Téléphone : 05-45-24-08-79
Courriel : m.ballam@ccltd.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 05-45-24-08-79
Courriel : m.ballam@ccltd.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.