76341_PLU_20170313

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de HARFLEUR"



Informations

Nom du document DU_76341
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de HARFLEUR
Maillage 76341 HARFLEUR
Source Inconnue
Téléversé le 02/08/2019 à 14:58
Publié le 21/01/2020 à 17:47
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 2
Nom de l'archive 76341_PLU_20170313
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-89d5d97d4b7bbd18b3c2b8ecf6db11eb
Producteur Communauté urbaine Le Havre Seine métropole

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de HARFLEUR. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [0.179535186253194,49.5010059377387,0.2133505499377572,49.52641487867668]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
76341_info_lin_19_01_20170313.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
76341_info_surf_04_00_1_20170313.pdf Périmètre de droit de préemption urbain (1)
76341_info_surf_04_00_2_20170313.pdf Périmètre de droit de préemption urbain (2)
76341_liste_sup_1_20170313.pdf Liste sup 1
76341_orientations_amenagement_20170313.pdf OAP
76341_padd_20170313.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
76341_plan_sup_1_20170313.pdf Plan sup 1
76341_plan_sup_2_20170313.pdf Plan sup 2
76341_rapport_20170313.pdf Rapport
76341_reglement_20170313.pdf Règlement écrit
76341_reglement_graphique_0_20170313.pdf Tableau d’assemblage
76341_reglement_graphique_1_20170313.pdf Règlement graphique 1
76341_reglement_graphique_2_20170313.pdf Règlement graphique 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté urbaine Le Havre Seine métropole
Téléphone : Aucun
Courriel : sigu@lehavremetro.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sigu@lehavremetro.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.