26145_PLU_20250605

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LES GRANGES-GONTARDES"


Informations

Nom du document DU_26145
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LES GRANGES-GONTARDES
Maillage 26145 LES GRANGES-GONTARDES
Source Téléversement
Téléversé le 04/07/2025 à 10:06
Publié le 11/07/2025 à 11:07
Mis à jour le 11/07/2025 à 11:07
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 26145_PLU_20250605
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-89de8991434e809e4b79174444533b2b
Producteur Mairie de Granges Gontardes

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LES GRANGES-GONTARDES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 26145
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.7204981,44.4118835,4.7733561,44.4549496]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/06/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
26145_procedure_20250605.pdf Procédure
26145_rapport_1_20250605.pdf Partie 1
26145_rapport_2_20250605.pdf Partie 2
26145_rapport_3_20250605.pdf Partie 3
26145_rapport_4_20250605.pdf Partie 4
26145_padd_20250605.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
26145_prescription_surf_02_00_20250605.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
26145_reglement_20250605.pdf Règlement écrit
26145_reglement_graphique_20250605.pdf Règlement graphique
26145_info_surf_19_01_20250605.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
26145_info_surf_99_00_SUP_20250605.pdf Info surf 99 00 SUP
26145_info_surf_99_00_captage_20250605.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (captage)
26145_info_surf_99_00_etudepaysage_20250605.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (etudepaysage)
26145_info_surf_99_00_protectionbiotope_20250605.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (protectionbiotope)
26145_orientations_amenagement_18_00_20250605.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Granges Gontardes
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariatmairie@les-granges-gontardes.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariatmairie@les-granges-gontardes.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.