68258_PLU_20160425

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PULVERSHEIM"



Informations

Nom du document DU_68258
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PULVERSHEIM
Maillage 68258 PULVERSHEIM
Source Téléversement
Téléversé le 01/07/2021 à 11:27
Publié le 01/07/2021 à 15:24
Mis à jour le 01/07/2021 à 15:24
Statut
Version 1
Nom de l'archive 68258_PLU_20160425
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-89df4f91c2c1f19ee33ca9d2852162dc
Producteur Mulhouse Alsace Agglomération - Commune de Pulversheim

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PULVERSHEIM. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 68258
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 01/07/2021.
Emprise [7.2751233,47.8248276,7.3280659,47.8567271]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 01/07/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
68258_procedure_20160425.pdf Procédure
68258_rapport_1_20160425.pdf Partie 1
68258_rapport_2_20160425.pdf Partie 2
68258_rapport_3_20160425.pdf Partie 3
68258_padd_20160425.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
68258_reglement_20160425.pdf Règlement écrit
68258_reglement_graphique_20160425.pdf Règlement graphique
68258_info_lin_19_01_aep_20160425.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (aep)
68258_info_lin_19_01_aep_aire_thur_20160425.pdf Info lin 19 01 aep aire thur
68258_info_lin_19_01_ass_20160425.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (ass)
68258_info_lin_19_01_ass_aire_thur_20160425.pdf Info lin 19 01 ass aire thur
68258_info_surf_14_00_infra_bruit_terr_20160425.pdf Info surf 14 00 infra bruit terr
68258_legende_plan_sup_20160425.pdf Legende plan sup
68258_plan_amenagement_aire_Thur_1_20160425.pdf Plan amenagement aire Thur 1
68258_plan_amenagement_aire_Thur_2_20160425.pdf Plan amenagement aire Thur 2
68258_plan_sup_20160425.pdf Plan sup
68258_ppri_thur_20160425.pdf Ppri thur
68258_recommandations_architecturales_20160425.pdf Recommandations architecturales
68258_orientations_amenagement_1_20160425.pdf OAP 1
68258_orientations_amenagement_2_20160425.pdf OAP 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mulhouse Alsace Agglomération - Commune de Pulversheim
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 68258 PULVERSHEIM depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.